La musique dans les films

La plupart des films réalisés utilisent de la musique. Celle-ci fait partie intégrante du film et participe à la narration, à l'ambiance, et au discours. Mais comme chacun sait aujourd'hui, la musique est soumise au droit d'auteur et coûte relativement cher.

La solution : la musique libre de droits

Pour des raisons de coût et de comodité, je n'utilise que des musiques libres de droits. Elles ont l'avantage d'être bon marché, d'être simples d'utilisation, et les licences accordées pour leur utilisation sont généralement très souples et couvrent la plupart des besoins. Certes, elles ne sont pas connues et ne passent pas à la radio, mais on trouve des très belles choses dans tous les styles, et souvent pour moins de 100 €.

Oui mais moi, sur mon film, je veux le dernier tube de Madonna, parce que c'est pile poile ce que je recherche !

Je comprends très bien cela, et j'ai régulièrement le cas. Néanmoins, je le déconseille. Le monde du droit d'auteur est assez nébuleux pour le néophyte et les démarches sont nombreuses et complexes. Il est très facile de ne pas faire les choses dans les règles.

Utiliser une musique soumise au droit d'auteur 

Voyons de plus près comment fonctionne le droit d'auteur en France et les démarches nécessaires pour qui souhaite utiliser une musique du répertoire général (les éléments ci-dessous ne sont donnés qu'à titre indicatif et non aucunement la prétention d'être exhaustifs) :

Les différents types de droits d'auteur

Une musique est soumise au droit d'auteur, ça tout le monde le sait. Mais ce que l'on sait moins, c'est qu'il n'y a pas qu'un seul type de droits.

Droit d'auteur

  • Le droit moral :

C'est en substance un droit au respect du nom l'auteur et d'une oeuvre. C'est un droit immatériel, incessible et intemporel, qui lie un auteur à son oeuvre. Ce droit peut-être exercé par l'auteur lui-même ou ses ayant-droits, sans limite dans le temps. Le droit moral donne à l'auteur un droit de diffusion de son oeuvre, mais aussi un droit de retrait, ainsi qu'un droit de paternité.

Concrètement, cela signifie qu'il est interdit de reprendre et de diffuser une oeuvre sans en obtenir l'autorisation de son créateur, et sans le citer. Ce droit est un droit de principe, il n'est pas question d'argent ici. La partie financière arrive avec les droits patrimoniaux.

  • Les droits patrimoniaux :

C'est ce principe qui donne à un auteur le droit d'exploiter son oeuvre et d'en tirer profit. Ces droits sont généralement gérés par des sociétés d'auteurs. Dans le domaine de la musique, la plus connue est la SACEM (mais ce n'est pas la seule)

  • Les droits voisins :

Comme si cela ne suffisait pas, la loi intègre depuis 1985 le principe des droits voisins, qui permet la rémunération d'autres groupes de personnes intervenant dans la création d'une oeuvre : à savoir les interprètes et les producteurs. Dans le domaine de la musique, ces droits sont généralement gérés par les maisons de disques.

Les déclarations

Ces lois sont bien jolies, mais concrètement, comment cela fonctionne ? Et bien on reprend droit par droit, et on demande l'autorisation adéquate - en s'acquittant des éventuelles redevances associées - à chaque gestionnaire de droit. A savoir :

  • La maison d'édition de la musique :

Maison de disquesLa maison d'édition (ou maison de disques) gère généralement le droit moral au nom de l'auteur. C'est aurpès d'elle qu'il faudra effectuer la demande écrite d'utilisation de la musique au nom du droit moral (car l'auteur a le droit de refuser), c'est donc elle qui décidera si oui ou non, vous avez le droit d'utiliser la musique d'un de ses artistes dans votre film.

En même temps que la demande d'utilisation au titre du droit moral, il faut faire la demande des droits voisins, qui se nomment ici les droits de reproduction mécaniques (en clair, vous devez avoir l'autorisation de recopier une musique depuis un support sur un autre). Ce droit là est payant, le montant de la redevance étant laissé à la discrétion de la maison d'édition.

Sachez néanmoins que si vous n'êtes pas une grande entreprise avec un projet de diffusion massif, il y a peu de chances que la maison d'édition réponde à votre demande écrite (cela ne vous donnera pas pour autant le droit d'utiliser la musique en question) ! Sachez également que les montants demandés par les maisons d'éditions sont généralement extrêmement élevés, d'autant plus élevés que l'artiste et sa musique sont connus.

  • Les sociétés d'auteurs :

sacemPour pouvoir utiliser une musique dans un film, il faut en faire une demande auprès de la SACEM (ou la SCAM si le film est destiné à être diffusé sur un site internet). La société d'auteur vous demande alors une preuve que vous avez bien l'autorisation de l'ayant-droit (c'est-à-dire la maison de disque !). Une fois que vous avez donné tous les documents, la SACEM vous adresse la facture correspondant à la redevance.

Ne cherchez pas à savoir à l'avance combien va facturer la SACEM, ils ne le disent pas ! Vous découvrez le montant de la redevance uniquement sur la facture.

Une déclaration par diffusion

Une dernière chose à savoir, et non des moindre, est que la redevance demandée par la SACEM pour utiliser une musique dans un film ne correspond qu'à un seul type de diffusion. Si vous souhaitez diffuser votre film dans d'autres circonstance à l'avenir, il faudra refaire une demande et s'acquiter d'une nouvelle redevance.


Comme vous pouvez le voir, il n'est pas évident de faire les choses dans les règles (surtout pour un non professionnel), entre les autorisations nécessaires et l'acquittement des droits aurpès des bonnes personnes et institutions. Il n'est d'ailleurs pas rare de voir certaines grandes instances (entreprises, villes ou même groupes politiques) se faire épingler pour n'avoir pas rémunéré correctement tous les ayant-droits de musiques qu'elles utilisent...

C'est donc pour simplifier votre vie et la mienne que je ne travaille qu'avec des musiques libres de droits

Wilfried VIAL - Les Premiers Pas
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